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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DE RUYSSCHER PAPIERS
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DE RUYSSCHER PAPYRUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE RUYSSCHER PAPYRUS
DE RUYSSCHER PAPIERS, société anonyme

Numéro de dépôt :
99796739
Date de dépôt :
10/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/06/2009

Présentation de la marque DE RUYSSCHER PAPYRUS

Déposée le 10 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) DE RUYSSCHER PAPIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DE RUYSSCHER PAPYRUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DE RUYSSCHER PAPIERS domicilié(e) Chemin des Meuniers, 91320 WISSOUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 460 676 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque DE RUYSSCHER PAPYRUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE RUYSSCHER PAPYRUS est expirée depuis le 10 juin 2009.

DE RUYSSCHER PAPIERS a également déposé les autres marques suivantes : QUATRE SAISONS , REPRO 2000 , ADEQUAT , PRIMASET , DE RUYSSCHER INFOS , COSMOLYS , PARNASSE , R.C.M. , COLORMAT , SEGUR


DE RUYSSCHER PAPIERS, société anonyme - Chemin des Meuniers, 91320 WISSOUS - France - SIREN 306460676


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Inscription le 4 juillet 2001 - Changement de dénomination n°326286 - Publication au BOPI 2001-07-04

Inscription le 6 avril 2004 - Changement de dénomination n°390071 - Publication au BOPI 2004-04-06

Inscription le 11 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420035 - Publication au BOPI 2005-10-11

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Inscription le 18 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°497417 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-18

Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; papier pour photocopie ; papier d'imprimerie et papier de bureau ; papier pour duplicateurs ; papier pour machines à écrire et papier offset de bureau ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés.